Mentions Légales

Création et Propriété :

Occitanie in Private

  • SIREN : 888807625
  • Siège social : 26 Rue des Études, 11150 Bram
  • N° SIRET (siège) : 88880762500015
  • Code APE : Transports de voyageurs par taxis (4932Z)
  • Numéro TVA Intracommunautaire : FR72888807625
  • RCS : Carcassonne B 888 807 625

Responsable de publication :

Michel Richard

Hébergement :

o2switch

  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
  • Site Web : o2switch.fr

Droit applicable et juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site audevtc.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

Copyright et crédits :

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, sont protégés par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, toute reproduction, copie, modification, transmission, diffusion de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, de tout élément provenant de ce site sans l’autorisation préalable écrite de Occitanie in Private est interdite.

Traitement des données :

Responsable de traitement : Michel Richard, Occitanie in Private.

Pour toutes questions concernant le traitement des données collectées, n’hésitez pas à nous contacter.

Retour haut de page